Les éléments communiqués, ainsi que le code objet (incluant les librairies) ou exécutable issus de l'installation de la bibliothèque SIMPA, ne peuvent être rendus publics, reproduits, commercialisés ou integrés dans des programmes commercialisés, distribués ou simplement mis a la disposition d'un tiers, sans l'accord écrit explicite du GDR.
Toute modification des éléments communiqués est autorisée pour vos besoins personnels, donnant lieu a un travail basé sur la bibliothèque SIMPA.
Ce travail est soumis aux mêmes conditions d'utilisation que les éléments communiqués eux-mêmes, comme precisé ci-dessus. Les modifications incluent, mais ne sont pas limitées à, une traduction dans un autre langage ou une modification du code source d'un programme, une traduction ou une modification de la documentation.
Bien sur, un nombre raisonnable de copies de la documentation (conservant l'identification de propriété et les pages de garde) peut être fait pour faciliter l'usage de la bibliothèque SIMPA. De même, les seules copies de la bibliothèque autorisées sont celles nécessaires à l'exploitation normale de celle-ci.
Si ces éléments ont été utilisées pour l'obtention de nouveaux résultats, les noms des auteurs ainsi que le GDR TDSI doivent être cités explicitement.
Les présentes conditions ne s'appliquent pas si vous désirez publier, commercialiser ou distribuer un programme que vous avez ENTIEREMENT écrit de A a Z, mais en respectant la norme SIMPA (à savoir, contenant des appels aux fonctions de la bibliothèque SIMPA). En particulier, ce programme ne doit pas contenir tout ou partie du code SOURCE ou OBJET d'un ou de plusieurs programmes présents dans la bibliothèque SIMPA telle qu'elle est distribuée par le GDR TDSI. La seule restriction est que vous devez explicitement citer le GDR TDSI.